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    18.05.2020


    IDENTIFICATION

    Le site internet  https://progisem.com/  est édité par la société Progisem, SAS au capital social de 200 000,00 €. Elle est immatriculée au RCS sous le numéro  338 112 121. Son siège social est situé au 3, rue des Cigognes, 67960 Entzheim. Monsieur Stéphane Varotto la représente, en sa qualité de Directeur général. 

    • SIRET : 33811212100052
    • TVA intracom (article 286 ter du code général des impôts) : FR03338112121
    • Adresse e-mail :  progisem@progisem.com 
    • Téléphone : +33 (0)3 88 40 35 35


    DIRECTEUR DE PUBLICATION

    Monsieur Stéphane Varotto, Représentant de Varofi SAS présidente de Progisem


    HÉBERGEUR

    Le site internet est hébergé par la société SDV dont le siège social est situé au 15, rue de la Nuée Bleue, 67000 Strasbourg.  Ses coordonnées téléphoniques sont +33 (0)3 88 75 80 50

     

    PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

    Sont la propriété exclusive de Progisem : l'ensemble des éléments figurant sur le site  https://progisem.com/  (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, scripts, fonctionnalités ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l'adresse  www.progisem.com .)

    L'accès au site n'entraîne aucune cession des droits susvisés. Ils font l'objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables. Progisem confère à l'utilisateur un droit d'usage personnel, non cessible, non exclusif du site uniquement sous forme numérique et aux fins de visualisation des pages consultées. Ledit droit porte sur l'ensemble des éléments du site qui n'entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus.

    A ce titre, l'utilisateur s'interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l'utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l'autorisation préalable de Progisem.

    En cas d'utilisation illégale ou non autorisée du site, Progisem se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu'elle estime nécessaire et, le cas échéant, d'intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l'infraction aux autorités judiciaires et de police.


    PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES

    Progisem s'engage à protéger les informations personnelles et la vie privée de ses clients, visiteurs du Site internet et de toute personne utilisant ses Services de manière générale. 

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    Pour plus d'informations concernant vos droits, veuillez consulter notre Politique de protection de données et cookies


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    DROIT APPLICABLE 

    Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

     


    Créé le 10/03/2020 par Laurent Hinton
     


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